Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date].

1. Identité du vendeur et champ d'application

Les présentes CGV régissent les ventes conclues sur le site Signature Kabyle par [À COMPLÉTER : raison sociale, adresse, SIRET/RCS, TVA et coordonnées].

2. Produits

Les caractéristiques essentielles sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies sont illustratives et de légères variations peuvent résulter du caractère artisanal des créations.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros [À COMPLÉTER : TTC ou régime de TVA]. Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.

4. Commande

Le client vérifie son panier et ses informations avant paiement. La commande devient définitive après confirmation du paiement et envoi de l'e-mail de confirmation.

5. Paiement

Le paiement est réalisé par les moyens proposés au moment de la commande. [À COMPLÉTER : prestataire de paiement et moyens acceptés].

6. Livraison

[À COMPLÉTER : zones desservies, transporteurs, délais, tarifs et procédure en cas de colis endommagé ou perdu].

7. Droit de rétractation

Sauf exception légale, le consommateur dispose de quatorze jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client ne peuvent pas faire l'objet de ce droit.

[À COMPLÉTER : adresse de retour, formulaire de rétractation, conditions et frais de retour].

8. Garanties légales

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés dans les conditions prévues par la loi française.

9. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation : [À COMPLÉTER : e-mail et adresse postale]. Après réclamation écrite préalable, le consommateur peut saisir gratuitement [À COMPLÉTER : médiateur de la consommation, coordonnées et site].

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige est traité selon les règles de compétence applicables aux consommateurs.